Vous voudriez connaître l’histoire de votre maison ou de votre mas en recherchant sa date de construction, ses anciens propriétaires, des anciens plans, l’environnement local, les productions agricoles et artisanales ...
Vous voulez défendre vos droits, en
revendiquant un droit de passage, ou en
prouvant une servitude dont vous usez ou,
au contraire, en voulant faire cesser une
servitude abusive
Vous avez besoin d’aide pour vos projets immobiliers ou fonciers, et vous désirez retrouver les propriétaires indivis actuel d’un terrain ou en recherchant les propriétaires d’une parcelle.
Je peux vous aider dans vos démarches en faisant des recherches dans les fonds de l’état civil, les archives notariales, les documents cadastraux, les documents de l’enregistrement et des hypothèques ainsi que les fonds iconographiques ...
Le dossier constitué pourra servir à votre avocat pour justifier vos droits devant les juridictions. Les documents seront certifiés conformes par les services d’archives, moyennant la perception d’une taxe forfaitaire.
