Le contrat :

 Le généalogiste va étudier le dossier et les possibilités de recherche. Il enverra un devis détaillant les honoraires et les frais divers. Ce devis, accepté et signé, par le client deviendra le contrat liant les deux parties. Sur ce contrat, la signature du client sera précédée de la mention "lu et approuvé, bon pour accord ". Si le client refuse le devis, il ne devra rien au généalogiste. Nos contrats peuvent être révisés à la baisse en cas d'archives lacunaires.

    Le généalogiste accepte la mission dans la mesure où la provision sur honoraires prévue au devis a été versée par le client. Une fois les travaux terminés, et après avoir perçu la totalité des honoraires dus, le généalogiste remettra à son client un rapport, même dans le cas ou la recherche est négative. Le généalogiste est tenu à une obligation de moyens et non de résultats.


Le mandat :

Pour des recherches portant sur des documents soumis à autorisation, le client devra justifier de son lien de parenté direct avec la personne recherchée et signé un mandat, autorisant le généalogiste à obtenir des copies des actes concernant ses ascendants directs. Aucun acte portant sur des collatéraux, ne pourra être transmis au client.


Mode de paiement :

Le paiement en deux fois pour toute commande supérieure à 120 € avec un acompte de 50 % à la signature du contrat. Le solde est payable à la remise du rapport. Des possibilités de paiements en 3 ou 4 fois peuvent être accordées sur demande. Le paiement s’effectue par chèque, par virement bancaire ou par un compte paypal




Abonnements :

Pour vos recherches sur l’Hérault et le Gard, nous pouvons vous proposer des abonnements (à partir de 125 € sur l’Hérault et le Gard). Pour plus de précisions, merci de bien vouloir nous contacter.


Tarifs et forfaits (au 1er janvier 2015)













* Ces forfaits ne comprennent pas les frais de déplacement et d’hébergement. TVA non applicable, article 293 B du CGI


E-mail: cfd@genealogiste.com.fr?subject=Contact
Partager sur Facebook Partager par e-mail Imprimer Partager sur Google Bookmarks

Tarifs*

½ journée

125 €


Journée

250 €

Forfait*

Généalogie Patronymique

980 €


Histoire de votre maison de 1800 à nos jours

650 €


Histoire de votre maison de l’Ancien Régime à nos jours

1900 €

CFD Généalogie - Frédéric DELEUZE - 31, rue des Barris - 30120 LE VIGAN - 04.99.52.91.45/06.62.71.23.06

cfd@genealogiste.com.fr